Mentions légales
Présentation :
Le site internet de la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) de Gagny (https://cptsgagny.sante-idf.fr/) est un site géré par la CPTS de Gagny dont le porteur juridique est :
• L'association CPTS Gagny, dont le siège social est situé au 16 rue Parmentier 93220 Gagny.
L'association CPTS Gagny a pour objectif de répondre aux enjeux d'accès aux soins et de qualité de prise en charge de la population de Gagny. Les moyens sont l'élaboration de parcours de soins et la coordination des acteurs de santé.
Au sens de l’article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, le directeur de publication et le responsable de publication sont la CPTS de Gagny et le webmaster est le Groupement d’Intérêt Public SESAN (ci-après SESAN).
A ce titre :
• Le directeur de la publication est le porteur juridique de la CPTS de Gagny : Dr Philippe GRUNBERG, en sa qualité de Président de la CPTS.
• Le responsable de rédaction est le porteur juridique de la CPTS de Gagny : Dr Philippe GRUNBERG , en sa qualité de Président de la CPTS.
• Le webmaster est SESAN
Edition :
Le Groupement d’Intérêt Public SESAN, sis 6-8 rue Firmin Gillot 75015 PARIS (01 48 78 99 88 - Siret 513 654 715 000 46 - contact@sesan.fr) est l’éditeur du site https://cptsgagny.sante-idf.fr/ au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations de toute nature stockées dans le site par les utilisateurs.
Hébergement :
La SAS CLARANET (RCS de Paris B 419 632 286), 2 rue Breguet, 75011 Pais – France : Tel : 0810 278 385 (Numéro indigo) est hébergeur du site https://cptsnordest78.sante-idf.fr/ au sens de l’article 6 I 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour des informations, de toute nature, stockées dans le site par les utilisateurs.
Le site est hébergé au sein de l’Union européenne en Ile-de-France (France).
Aucun transfert de données à caractère personnel hors Union européenne n’est effectué.